Conditions d’utilisation

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1. Information

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2. Utilisation du Site

Le Site est présenté pour votre utilisation personnelle. À l’exception du téléchargement et/ou de l’impression de n’importe quelle page du Site pour votre usage personnel, vous ne pouvez vendre, distribuer, publier, afficher, modifier, accéder à une base de données, copier, reproduire ni réutiliser de quelque façon que ce soit le contenu de ce Site, y compris, sans s’y limiter, du texte, des images, ou tout document audio ou vidéo sans avoir obtenu l’autorisation écrite préalable de Neurostream. Vous ne pouvez pas créer d’hyperlien vers le Site ou exploiter de quelque manière que ce soit le Site sans avoir obtenu l’autorisation écrite préalable de Neurostream. L’utilisation du présent Site se fait à vos propres risques.

3. Droits d’auteur

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4. Marques de commerce

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5. Renseignements confidentiels ou exclusifs

Neurostream ne désire pas recevoir de renseignements confidentiels ou exclusifs par l’intermédiaire du Site. Veuillez noter que toute information, communication ou matériel transmis à Neurostream, par courrier électronique ou autrement, y compris toute donnée, question, commentaire, suggestion ou autre information similaire, sera réputée non confidentielle et comme n’étant pas votre propriété. En transmettant à Neurostream quelque information ou matériel que ce soit, vous consentez à ce que Neurostream, ses sociétés affiliées ou ses filiales puissent utiliser, reproduire, afficher, communiquer, transmettre et distribuer ce matériel ou cette information et vous accordez par la présente à Neurostream une licence non exclusive sans redevance et perpétuelle pour utiliser et reproduire telle information ou tel matériel à ces fins.

De plus, vous convenez que Neurostream demeure libre d’utiliser toute idée, concept, nouveauté ou technique contenu dans votre envoi à quelques fins que ce soit, y compris, sans s’y limiter, le développement, la production et la promotion de produits utilisant de tels renseignements.

6. Liens hypertextes

De temps à autre, le Site peut comporter un lien hypertexte vers d’autres sites en permettant à l’utilisateur de quitter le Site pour accéder à des sites de tiers ou incorporer du matériel de tiers. Neurostream ne peut altérer, mettre à jour ou contrôler le contenu de ces sites Internet liés par hypertexte ou autrement avec le Site. Neurostream n’est ni responsable ni n’approuve le contenu de ces sites, produits ou services liés au Site.

7. Protection des renseignements personnels

Lorsque vous visitez le Site, nous pouvons automatiquement (c.-à-d., sans enregistrement particulier de votre part) recueillir de l’information qui ne vous identifie pas personnellement (telle que le type de votre navigateur et de votre système d’exploitation, le nom de domaine du site Web que vous venez de visiter, le nombre de visites, le temps moyen passé sur le Site, les pages consultées et votre adresse IP). Nous pouvons utiliser ces renseignements pour mesurer l’utilisation qui est faite du Site et améliorer son contenu. Également, il est possible que nous transmettions à votre ordinateur de l’information sous forme de témoins (cookies) qui nous permettront de vous reconnaître lors de votre prochaine visite du Site. Les témoins peuvent nous aider de diverses façons, par exemple en aménageant le Site afin de mieux rencontrer vos intérêts. Vous pouvez configurer votre navigateur afin qu’il vous avertisse lorsque vous recevez un témoin, ou pour empêcher l’envoi de témoins ou effacer les témoins de votre ordinateur. À ce sujet, consultez les instructions concernant votre navigateur.

Si vous nous contactez et choisissez de nous fournir des renseignements personnels (tels que vos nom, adresse, numéro de téléphone ou adresse électronique [(les « Renseignements personnels »]), nous pouvons utiliser ces Renseignements personnels afin de répondre à votre demande ou pour autrement soutenir la relation que nous entretenons avec vous. Nous ne recueillons ni ne maintenons de Renseignements personnels à des fins de revente. Si vous choisissez de nous fournir des Renseignements personnels, vous consentez à la collecte, à l’utilisation, à la divulgation et au traitement des Renseignements personnels par Neurostream et ses sociétés affiliées aux fins mentionnées dans les présentes Conditions.

8. Exonération de garantie

Le Site et tous les renseignements et le matériel y figurant sont fournis « tels quels », sans garantie d’aucune nature, expresse ou implicite, y compris et sans s’y limiter, les garanties implicites de la qualité marchande, ou de conformité à des besoins particuliers. Neurostream ne fait aucune représentation ou ne garantit aucunement que le matériel contenu dans le Site pourra être utilisé sans interruption ou sans erreur, que les défauts, le cas échéant, seront corrigés ou que le Site ou le serveur rendant le Site disponible sont exempts de tout virus ou autre matériel dommageable. Neurostream n’assume aucune responsabilité pour toute erreur ou omission contenue dans le Site. Neurostream n’offre aucune garantie ni ne fait aucune représentation relativement à l’utilisation ou au résultat pouvant résulter de l’usage du contenu du Site, que ce soit par rapport à leur exactitude, leur précision, leur fiabilité, leur justesse ou autre. Vous (et non Neurostream) êtes responsable de tous frais potentiellement engendrés par toute réparation ou correction de votre ordinateur.

9. Limitation de responsabilité

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10. Modification des Conditions d’utilisation et du Site

Neurostream peut, à tout moment, modifier les présentes Conditions d’utilisation en les mettant à jour. Si vous continuez de visiter le Site après de telles modifications, vous serez lié par ces modifications et, en conséquence, vous devriez consulter périodiquement la présente page afin de revoir les conditions alors en vigueur.

Neurostream peut modifier, suspendre, cesser ou restreindre l’usage de n’importe quelle portion de ce Site à tout moment sans préavis ni responsabilité.

11. Juridiction

La présente Entente est régie à tous égards par le droit en vigueur dans la province de Québec. Vous convenez que tout litige relatif à l’interprétation, l’application ou l’exécution de la présente Entente ou du Site devra être tranché par les tribunaux compétents siégeant dans la province de Québec.

12. Loi applicable

Le Site et son contenu entendent se conformer aux lois et règlements applicables au Canada, et les renseignements relatifs aux produits de Neurostream sont destinés aux seuls résidents du Canada. Neurostream ne fait aucune représentation ni n’offre aucune garantie que les renseignements contenus dans le Site sont appropriés ou disponibles pour utilisation dans d’autres pays, et l’accès au Site dans d’autres pays où son contenu est illégal est interdit. Les utilisateurs qui décident d’accéder au Site depuis d’autres pays le font de leur propre initiative et sont uniquement responsables de la conformité à la législation locale. Toute offre de produit ou service effectuée dans le Site est nulle là où elle est interdite. Vous ne pouvez ni utiliser ni exporter les renseignements contenus dans le Site en violation des lois et règlements canadiens sur les exportations.